http://www.alpes-maritimes.equipement-agriculture.gouv.fr/ fr http://www.alpes-maritimes.equipement-agriculture.gouv.fr/ http://www.alpes-maritimes.equipement-agriculture.gouv.fr/article.php3?id_article=314 2010-03-08 09:28:35 Benoist Apparu, Secrétaire d'État chargé du Logement et de l'Urbanisme salue le travail du Parlement concernant l'obligation d'équiper de détecteurs de fumée l'ensemble des logements. Laurent DUPUY 2010-03-08T08:28:35Z text/html fr Laurent DUPUY http://www.alpes-maritimes.equipement-agriculture.gouv.fr/article.php3?id_article=313 2010-02-15 16:55:49 Dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture (PSEA), annoncé le 27 octobre 2009 par le Président de la République, il est mis en place un dispositif d'accompagnement spécifique (DACS) destiné aux agriculteurs dont la situation financière a été significativement fragilisée par les crises successives et disposant de faibles revenus. Ce dispositif a pour objet d'aider les exploitations qui rencontrent des difficultés particulièrement importantes sans pour cela être éligibles au dispositif « agriculteurs en difficulté » prévu par les articles D 354-1 à D 354-15 du code rural. Laurent DUPUY 2010-02-15T15:55:49Z text/html fr Laurent DUPUY http://www.alpes-maritimes.equipement-agriculture.gouv.fr/article.php3?id_article=311 2010-01-26 16:46:58 Laurent DUPUY 2010-01-26T15:46:58Z text/html fr Laurent DUPUY http://www.alpes-maritimes.equipement-agriculture.gouv.fr/article.php3?id_article=306 2009-12-24 07:51:20 A compter du 1er janvier 2010, les autorisations d'occupation du sol instruites à l'antenne de Breil sur-Roya le sont dorénavant à l'antenne du Service Territorial Est-Montagne de Plan-du-Var. Chevalier Yann 2009-12-24T06:51:20Z text/html fr Chevalier Yann http://www.alpes-maritimes.equipement-agriculture.gouv.fr/article.php3?id_article=309 2009-12-18 15:47:48 Chevalier Yann 2009-12-18T14:47:48Z text/html fr Chevalier Yann